Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FLAMME ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EVOLUT'TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMME ENVIRONNEMENT domicilié(e) RUE DU DISPATCHING - 59720 - LOUVROIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 063 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque EVOLUT'TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLAMME ENVIRONNEMENT, société anonyme - RUE DU DISPATCHING - 59720 - LOUVROIL - France - SIREN 342063443
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295809 - Publication au BOPI 2005-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591113 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Métaux communs et leurs alliages ; conteneurs en métal pour ordures et déchets et grands réceptacles métalliques.Machines et machines-outils pour le nettoyage, le dépoussiérage et le traitement des ordures et déchets ménagers ou industriels (broyeurs, compacteurs, balayeuses) ; incinérateurs ; appareils de désinfection.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bennes pour le ramassage et le transport d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; arroseuses
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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